Priopriété intellectuelle & droits d’utilisation des contenus
Dernière mise à jour le 22/03/2026
Date d’entrée en vigueur 01/09/2025
Art. 1 – Titularité des droits
L’ensemble des contenus diffusés sur ce site et dans les supports associés (documents PDF, présentations, supports de formation, outils pédagogiques, visuels, textes, méthodologies, concepts, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Aurélie VASSELIN, dans le cadre de ses activités professionnelles, notamment via le Cabinet Nomade Énergétique.
L’Association Neurodivergence peut être amenée à diffuser certains contenus, sans en détenir les droits de propriété intellectuelle.
Art. 2 – Nature des contenus protégés
Sont notamment protégés :
- les contenus pédagogiques (présentations, fiches pratiques, supports de sensibilisation et de formation, etc.)
- les méthodes, approches et grilles de lecture (notamment les modèles d’analyse des mécanismes relationnels, etc.)
- les textes, visuels, schémas et mises en forme, etc.
- les concepts, structurations et enchaînements pédagogiques, etc.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.
Ces contenus sont le fruit d’un travail de recherche, d’expérimentation et de structuration sur plusieurs années. Leur utilisation doit respecter leur intégrité, leur finalité et le cadre dans lequel ils ont été conçus.
Art. 3 – Accès aux contenus
Les contenus peuvent être accessibles
- dans le cadre de prestations payantes (formations, accompagnements, conférences, etc.)
- ou à titre gratuit, notamment dans une logique de sensibilisation, de partage ou de découverte
Les conditions d’accès, d’utilisation et de diffusion restent identiques, quel que soit le mode d’accès. L’accès aux contenus ne constitue pas un transfert de propriété, mais un droit d’usage strictement encadré.
Art. 3.1 – Accès aux contenus payants
Les contenus accessibles dans le cadre de prestations payantes sont mis à disposition pour une durée non limitée dans le temps, tant que les contenus sont maintenus et accessibles par leur auteur.
Art. 3.2 – Accès aux contenus gratuits
Les contenus accessibles à titre gratuit peuvent être proposés pour une durée limitée. L’accès peut être suspendu, modifié ou supprimé à tout moment, sans préavis, notamment en cas d’évolution des contenus, des services ou des conditions d’accès.
Art. 4 – Mise à jour des contenus
Les contenus peuvent être mis à jour, enrichis ou modifiés à tout moment afin de refléter l’évolution des connaissances, des pratiques et des contextes d’intervention.
Il est recommandé de consulter régulièrement les versions les plus récentes.
Art. 5 – Conditions d’utilisation
Les contenus peuvent être :
- consultés dans un cadre personnel ou professionnel
- utilisés dans le cadre pour lequel ils ont été transmis (exemples : intervention, formation, accompagnement)
Les contenus transmis dans un cadre professionnel sont destinés à un usage interne uniquement, sauf accord écrit préalable.
Sont strictement interdits sans autorisation préalable :
- la reproduction totale ou partielle
- la diffusion ou le partage à des tiers
- la modification ou l’adaptation des contenus
- la réutilisation dans un cadre commercial ou pédagogique
- l’intégration dans d’autres supports ou formations
L’impression ou le téléchargement pour un usage strictement personnel ou interne est autorisé, sous réserve de ne pas en faire une diffusion ou une réutilisation.
Les méthodes, approches et grilles d’analyse constituent des éléments protégés et ne peuvent être réutilisés, reproduits ou adaptés sans autorisation.
Aucun droit de propriété intellectuelle n’est cédé à l’utilisateur, quel que soit le mode d’accès aux contenus.
Toute utilisation visant à reproduire, concurrencer ou détourner les contenus ou les méthodes est interdite.
Art. 6 – Demandes d’autorisation
Toute demande d’utilisation, de reproduction ou de diffusion doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable :
Art. 7 – Cas des interventions et prestations
Dans le cadre des prestations (conférences, formations, accompagnements) :
- les supports transmis restent la propriété exclusive de leur auteur
- aucun droit de reproduction, diffusion ou réutilisation n’est cédé sauf mention contraire explicite
- les supports sont fournis pour un usage strictement interne au bénéficiaire
Art. 8 – Responsabilité
L’utilisateur des contenus s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et à ne pas en faire un usage contraire aux dispositions légales.
Toute utilisation abusive pourra faire l’objet de poursuites.
Art. 9 – Cadre contractuel
Les conditions de vente, de paiement, de remboursement et d’accès aux prestations sont définies dans les Conditions Générales de Vente du Cabinet Nomade Énergétique.
Art. 10 – Évolution
La présente page peut être mise à jour à tout moment afin de refléter l’évolution des contenus, des usages et du cadre juridique.